Mentions Légales

1. Édition du site

Le présent site internet https://occitanie-pliage.fr est édité par l'entreprise Occitanie Pliage :

• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Siège social : Rue Clément Pouget, ZAE Les Routous, 34740 Vendargues, France
• Téléphone : 04 67 04 18 15
• Adresse e-mail : contact@occitanie-pliage.fr
• Directeurs de la publication : Jean-Baptiste Grando & Laurent Navarro

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Cloudflare, Inc. :

• Dénomination : Cloudflare, Inc.
• Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site Internet : www.cloudflare.com

Note : Cette infrastructure est optimisée via les technologies de distribution périphérique (Edge CDN) pour assurer un chargement ultra-rapide et un impact environnemental minimal.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de la société Occitanie Pliage ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

• Formulaire de contact : Les données collectées (nom, téléphone, adresse e-mail, message) sont destinées exclusivement au traitement de votre demande de devis ou de rappel téléphonique. Elles ne sont jamais transmises ou vendues à des tiers et sont conservées pour une durée maximale de 3 ans.
• Droits des utilisateurs : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous écrire à : contact@occitanie-pliage.fr.
• Cookies : Ce site a été développé dans une démarche de sobriété numérique. Il n'utilise aucun cookie publicitaire, tracker statistique ou système de ciblage comportemental intrusif.

5. Déclaration d'accessibilité

Dans le cadre de son éco-conception par l'agence L'Établi Digital, ce site a été optimisé afin d'offrir une accessibilité maximale (respect des critères du Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité - RGAA).

Statut de conformité : Conformité partielle (version de démonstration commerciale).

Si vous rencontrez le moindre obstacle dans la navigation au clavier ou l'utilisation d'un lecteur d'écran, n'hésitez pas à nous contacter directement par téléphone afin que nous vous transmettions les informations demandées par un autre canal.